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Code de la noblesse française ou Précis de la législation sur les titres, épithètes, noms, particules nobiliaires et honorifiques, les armoiries, etc.

Code de la noblesse française ou Précis de la législation sur les titres, épithètes, noms, particules nobiliaires et honorifiques, les armoiries, etc.

Auteur : Pierre-Alexandre Parrin de Sémainville

40,00 €
Avec la loi du 28 mai 1858, l'usurpation des titres nobiliaires était punie. Si il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'a pas était aisé de les atteindre. L'auteur a cherché les lois anciennes et nouvelles qui leur étaient applicables. ©Electre 2024
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